Le « Concédant » concède au « Réutilisateur » un droit non exclusif et gratuit de libre
« Réutilisation » de "l'information", objet de la présente licence, à des fins commerciales ou non, dans le
monde entier et pour une durée illimitée, dans les conditions exprimées ci-dessous :
Le «Réutilisateur» est libre de réutiliser l‘«Information» :
de la reproduire, la copier
de l'adapter, la modifier, l'extraire et la transformer, pour créer des « Informations dérivées », des produits ou des services
de la communiquer, la diffuser, la redistribuer, la publier et la transmettre
de l’exploiter à titre commercial, par exemple en la combinant avec d’autres informations ou en l’incluant dans son propre produit ou application
Sous réserve de :
mentionner la paternité de " l'information" : sa source (au moins le nom du « Concédant»), la date de dernière mise à jour
de l’« Information » réutilisée et un lien hyper texte - URL (notamment s'il s'agit d'un fichier en ligne).
Informations à indiquer pour toutes utilisations :
Origine : theatre-contemporain.net
- ENSATT
,
Dernière mise à jour : 2024-03-27
Lien :
Par exemple :
Données originales téléchargées sur theatre-contemporain.net en partenariat avec
ENSATT
, ,
mises à jour le 2024-03-27 Le lien sur theatre-contemporain doit être l'adresse complète du fichier précisée ci-dessus.
Partenaire :
ENSATT
,
